ERIC BELLET PRESIDENT DES VICTIMES EX- CANDIDAT AUX PRESIDENTIELLES 2007 EPISODE 3 . LE 1 MARS 2010
LE 30 JANVIER 2007
MAIS QUI EST VRAIMENT ERIC BELLET CANDIDAT AUX ELECTIONS PRESIDENTIELLES
EPISODE 3
Je reviens sur ma convocation de la Police sur l' histoire du ciment , en éffet la date est Juillet 2005 et non 2006 . Suite au NON de la Constitution Européenne par les français , Monsieur le Premier Ministre , Jean-Pierre RAFARIN quitte le gouvernement et certains de ses Ministres et avant de partir de son poste celui-ci signe la directive Européenne 2003/53/CE sur les produits chimiques et qui est mis au JO ( journal officiel ) le 26 mai 2005 .
Cette directive transposée en droit francais est consultable sur mon site internet au www.juriste.com/eric.bellet . Dès que j' ai eu connaissance de celle-ci je l' ai envoyé à Monsieur le Procureur de la République du TGI de Rouen .
Suite à cette directive , j' ai mème demandé suite à la décision du Conseil d' Etat au TGI d' interdire tous ciments contenant du chrome vi et hexavalent ( Cancérigène ) mais sans succès à ce jour .
Par contre je sais que des victimes sont toujours à déplorer dans le batiment et beaucoup dans les petites entreprises . Tant que mon association existera aucuns employeurs ne sera inquiétés car à ce jour , aucun controles ne peut ètrent éffectués au niveau français .
Cette Directive concerne aussi certains produits chimiques telques les produits ménagés , les produits phytosanitaires , les médicaments , les pesticides , le bois ect .....................................
Par contre , on avance surtout avec l' Europe sur certain produits chimiques mais pourquoi ne pas l' avoir fait avant . Moi je ne veut pas revenir en arrière mais sur ces produits qui peuvent provoquer des Cancers à long terme , je ne tiens pas à me mettre tout le monde sur le dos , car si nos Politique , gouvernement et l' Etat avaient fait ce qu' il fallaient par le passé , on n' en serai surement pas la .
Je tiens à dire que cette Directive qui est grave éxiste depuis 1905 et personne ne la transposé en droit français , ni les autres pays européens , et cela est dans ce sens que ce qui pollus sans avoir étés au courant ne peuvent ètres mis en cause . Moi je l' ai soutiendrai et je crois que beaucoup de personnes qui vont sur mon blog , vont se reconnaitre .
Mais désormais cette Diective est transposé en droit français et il faut l' appliquée , je sai que certains produits sont interdit en france , mais qu' en est-il en europe ?
Il est vrai que le service des fraudes agissent bien sur le terrain mais cela est-il suffisant , l' avenir nous le dira ?
Concernant l' association des victimes des ciments français , celle-ci n' a pas étée reconnu ni par Monsieur le Procureur , ni par le Juge , ni par la chambre de l' instruction et par la cour de Cassation . Mais elle est toujours recevable au niveau de la loi de 1901 et les Politiques le savent très bien .
En éffet , il a été reproché à l' Association de ne part avoir 5 ans d' éxistance , désormais depuis la date de sa création soit le 17 aout 1999 à la Préfecture de Seine Maritime , celle-ci à désormais plus de cinq ans . Mais en plus , la justice a repproché que l' Association n' avait subit aucun Péjudice telque le défini le Code de Procédure Pénale , la aussi , désormais l' association a un Préjudice puisque le Président eric bellet en personne ramène la preuve avec une cause à éffet d' un problème Médical en l' occurance ;
la reconnaissance par un Médecin Conseil de la CPAM de Rouen et confirmé par différent experts de la cour d' Appel de Rouen , d' une HTA ( hypertention artérielle ) en relation avec le CHROME VI et Cancérigènes qui est un élément chimiques très Dangeureux contenu dans tous les ciments français , européen et mondiale .
A suivre dans épisode 4 .
signé eric bellet , candidat aux Présidentielles .