ERIC BELLET PRESIDENT DES VICTIMES SUITE A UNE OPPOSITION CONCERNANT 15 AFFAIRES ADRESSEES LE 17 AVRIL 2007 A LA COUR D' APPEL DE ROUEN N' A TOUJOURS AUCUNE REPONSE SOIT LE 21 JUIN 2010

 
Je ne sais pas ce qui se passe mais ce lien a changé par des prononciations qui ne sont pas de moi . Les écrits sont plus les mèmes ! déformés ! c' est du n' importe quoi ! je laisse le texte en l' état , mais ce texte ne vient pas de moi ! il ne me ressemble pas surtout en écriture !

eric bellet président des victimes .


Nous sommes aujourd 'hui le 2 AVRIL  2010 Concernant mes requêtes Destinataires au TGI de Rouen, chambres des appels prioritaires Sans réponse du TGI de Rouen Au niveau civil cour d' appel de Rouen, sans réponse d 'Une date d' audience solennelle, en formation collégiale.

LE 2 AVRIL 2010

Courant Avril 2007, Soit le 19 avril 2007, j 'ai adresse une requete pour l'opposition Concernant affaires par 15 sur un litige avec la CPAM de Rouen sur mon affaire du ciment à Monsieur le Premier Président Jacques Nunes (muté à Toulouse) et à Mme Planchon Presidente de la chambre des appels prioritaires. Depuis cette date Aucune nouvelle du greffe, le public Aucune, convocation aucune. Par contre j 'ai appris que le Premier Président Monsieur Jacques Nunes Avait quitté le tribunal de Rouen et remplace par le premier président, Hubert Dalle Quin n' a toujours pas repondu à ma requête. Pour Mme Planchon, présidente de cette chambre à mon avis est toujours actuellement en poste à Rouen. Une affaire sur la cour d 'appel de Rouen sur le fond m' Avait Indique que j 'avais droit à mes Indemnitaires journalières sans préciser de date.

La CPAM m 'Avait Réglé avec effet rétroactif jusqu' au 30 novembre 2003, depuis plus rien, car le directeur Monsieur Michel Pelat (courrier) en Avait Décidé Lui partiel mème que l 'arrêt Avait bien ETE RESPECTE ALORS QUE LA COUR D' Appel Dans son arrêt ne rencontré Aucune date, et que suite à une jurisprudence, j avais droit "à trois ans d 'indemnités, plus trois ans pour Effectué Avoir un stade d' handicapé au centre Jean l 'Herminier à Oissel.

Depuis le 1 er décembre 2003, plus payments aucuns De la part de la CPAM de Rouen à part ma rente handicapé (ciment) de € 450 par mois. Depuis le 28 mai 2008 Ma rente A ETE mise par sceller sous la CPAM de Rouen sans explication DE LEURS partie. A croire que l 'on Supprimer Bellet Eric veut et victimes de SES.

J 'ai récupéré ma rente Fin janvier 2009 sans explication de la CPAM de Rouen, ni de réponse depuis le 20 juin 2008 suite à l' envoi d 'un courrier de Monsieur le Député Pierre Bourguignon et maire de Sotteville-lès-Rouen à Monsieur Le Directeur de la CPAM de Rouen Jean-Luc Nicollet.

Le Directeur de la CPAM de Rouen Comme une partie des risques pris sa retraite, et toujours pas de nouvelle de la direction À ce jour Soit le 30 MARS 2010 et pour courronner le tout jugements Dans les étés par défaut Qui Ont m 'signifié le 11 janvier 2007 (jugement 6 avril 2004, jugement 18 octobre 2006 ect) par la SCP Mariscal-Cesari - Pouzineau (Courrier de l'ONU A ETE adresse à ce huissier le 18 janvier 2007 avec AR sous la référence 99215 (84,024843) pour Avoir un Moratoire et Je lui ait expliqué que j 'avais fait opposition des jugements et de plus qu' était une Procédure en cours pour empoisonnement au ciment au pénal avec privilège fr Mon blog de l'association l ') dont j' ai fait opposition, on m 'a Condamné à Une somme d 'argent pour procédure abusive d' Montant de l'ONU de 376,48 euros que je Règle actuellement à cette étude, soit 30 euros par mois sur ma rente d 'handicapée. Cherchez l'erreur l '? Le 13 juin 2008 A ETE Cette dette réglée dans sa totalité.
 
Et ce huissier me rappelle à l 'Ordre Dans tous les mois par le courrier, mais que je n' oublie pas ma dette envers la CPAM de Rouen, hopital c 'est l' Qui se fou de la charité. Je tiens à redire que lun. Concerne lutter contre un empoisonnement au ciment au pénal dont il appartient Seul à monsieur le Procureur de la République de rouvrir ce non-lieu pour nouveau élément, le chrome VI (hexavalent) et cancérigène et cobalt (radioactif) et cancérigène, dont la reconnaissance d 'un cancer À long terme. Actuellement, je souffre d 'assez hypertention artérielle sévère BETAT sous-bloquant (reconnus en relation de cause à effet avec le chrome du ciment par Médecin conseil de la CPAM de Rouen et experts Plusieurs dont le professeur Caillard CHR de Charles Nicole hopital), Goutte (acide urique) problème de hanche, un problème d 'estomac, Sang Dans les urines, et maladie des reins, à part cela tout va bien, le moral est bon et je tiens le coup d'autres. D' Victimes Sont ainsi qu'un Plaindre que moi .

Depuis 1998, je suis en arret de travail pour maladie professionnelle (affection du ciment), MON employer m 'a licencié pour faute grave (affaire toujours en cours devant la chambre sociale de la cour d' appel de Rouen), je suis aussi en arret de travail pour simple par dépression Dans Le Cadre Confirmé expertise non pas du travail, Mais dans le cadre de l 'Association (Docteur Dans mise expertise Verdure ce blog ci-dessous).

Depuis 1998, j 'ai Effectué 12 expertises (Le 13 juin 2008: ses expertises Sont misent sur ce blog ci-dessous) par Différents experts auprès de la Cour d' appel de Rouen et je suis toujours en arrêt de travail en AVRIL 2010 . Tous les mois je suis suivi par lun. médecin traitant pour ce moment qu elle importe surtout controler ma voiture une tension n '', je risque de faire un arrêt cardiaque précédé de la mort. Des examens Sont Réalisés par lun. Médecin Qui veut me soigner, Insuffisance rénale Pas la tension mais l 'qui me fait souffrir.

Je suis recognized handicapé par la COTOREP, mais non invalide, et il appartient Désormais à mon médecin traitant de me faire Reprendre le car travail Désormais il est responsable de ma santé personnelle. Si je vous mes Indique Antecedants médicaux, est C dans 'Le Sens un gros arrivait s' il m 'problème médical, pour que cela ne reste ombre dans pas l'.

Au niveau pénal un non-lieu A ETE Décidé en accord avec l 'ancienne juge Qui est partie du TGI de Rouen et Monsieur le Procureur de la République. Directive européenne ce une non-lieu et place fel Une suite d'une décision du 20 octobre 2004 Qui indiquait au Journal Officiel qu 'Allait ètre vu par le Conseil d' Etat Qui mettait en cause le chrome du ciment (chrome hexavalent et cancérigène vi) et Qui a Été transpose par le Conseil d Etat »et mis au Journal Officiel en Mai 2005 (directive 2003/53/CE) signé par Monsieur le Premier Ministre Jean-Pierre Rafarin avant de quitter ses fonction du Gouvernement. En revenant sur le 20 octobre 2004, J 'AI DEMANDÉ La reprise de l' information pour élément Monsieur A nouveau le Procureur du TGI de Rouen dont le Parquet à bien reçu ma requète Le 8 février 2005, le tampon du Parquet Faisant Foi et il appartient Seul à monsieur le Procureur de Décider ou non cette reprise tél INDIQUE Dans le non-lieu, bien que je suis sans réponse à ce jour Soit le 2 AVRIL 2010. Bien sur cette directive ne Concerne pas que le chrome du ciment est là et c 'Le problème, en effet celle-ci Concerne aussi les textures du bois, les pesticides, les produits phytosanitaires, Les médicaments, les produits biocides ect ..... ....................................... Que je vous invite à consulter sur internet ou sur mon site internet INDIQUE en bas de page.

Le procureur A bien sur pris sa retraite courant septembre 2008.

Je tiens à rappeller qu 'Une loi est sortie le 20 décembre 2007 Suite au JO n ° 296 du 21 décembre 2007 page 20639 parents à la Simplification du droit L.141 art et de l'-3 du code de L 'organisation judiciaire Qui Indique ;

Les juges PEUVENT ETRE pris à partie S'il ya dol, fraude, faute lourde ou consussion, l'instruction commis Soit Dans le cours de l ', Soit Lors des jugements; s' il ya deni de justice, il ya deni de justice LORSQUE LES juges refusent de repondre aux requêtes ou négligent de juger les affaires en état ect ................................... ......................... 

Site à voir:

WWW.JURISTE.COM / ERIC.BELLET /

Signé eric bellet, président des Victimes ect .................................